portant fixation du prix de journée 2007 du centre maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "06/08/2007" du filtre Date de séance
portant autorisation de création d'une maison de retraite spécialisée (MRS) pour personnes handicapées adultes de 98 places sur deux sites à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant extension de 18 places de la maison de retraite spécialisée (MRS) de l'Institut St André à CERNAY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension de 26 places du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2007 de la Pouponnière de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transformation des 43 places du foyer pour adultes handicapés (FAH) "Les Marronniers" en foyer pour adultes handicapés graves (FAHG) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR portant la capacité à 103 places d'hébergement permanent et
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin